Nos conditions générales de ventes

Toute commande que vous passerez sur le site modelisme-shop.fr sera soumise aux présentes conditions générales de vente sans réserve de l’intégralité des stipulations énoncées ci-après. Toutes clauses supplémentaires aux présentes conditions générales de vente, insérées par nos clients sur quelque support que ce soit, seront nulles et non avenues.

Article 1 : Les offres de modelisme-shop.fr

1.1 Durée

Nos offres et les prix pratiqués sont valables tant qu’ils figurent en présentation sur notre site et dans la limite des stocks disponibles. Dans l’éventualité d’une commande passée pour un produit n’étant plus disponible en stock, le client sera averti par email. Dans ce cas, la commande passée sera prioritairement traitée et honorée après réapprovisionnement de nos stocks. Si nous sommes dans l’impossibilité de réapprovisionner nos stocks pour ce produit commandé, votre commande indisponible sera annulée et vous serez remboursé si votre compte bancaire a été débité, ou vous disposerez d’un avoir du montant de la commande annulée.

1.2 Les prix

Les prix des produits figurant sur le site sont exprimés nets en euros (€). En conséquence les prix ne sont payables qu’en euros. Les prix sont modifiables à tout moment sans préavis, à la discrétion de la société Modélisme Shop. Les frais de port ne sont pas compris dans le prix, mais affichés lors de la commande. Ces frais de port sont calculés en fonction du produit, du lieu de destination et du transporteur effectuant la livraison.

Hors Union- Européenne ou dans les DOM-TOM, et conformément aux différentes législations en vigueur en fonction du lieu de livraison, les frais de port demeurent susceptibles de modifications. Le client hors UE (voire à l’intérieur de l’UE sous certaines conditions) pourra avoir à s’acquitter de taxes et frais de douanes.

L’exploitant se réserve la possibilité de mettre en place des offres promotionnelles. Concernant les offres « port gratuit » elles ne sont valables qu’en France métropolitaine.

Dès 50 euros d’achat, modelisme-shop.fr vous propose le paiement en 2x, 3x ou 4x fois sans frais par CB. Pour un paiement en 2x, 3x ou 4x par carte bleue sur notre site internet, c'est simple, choisissez PayPal ou Alma au moment du paiement.

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En savoir plus

Pour payer par chèque, simplement, passez votre commande en choisissant le mode de règlement chèque, puis adressez-nous votre chèque* (*encaissables en France uniquement).

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Comment faire ?

1/ Créez et Validez au préalablement votre compte chez nous.

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3/ Passez votre commande, lors du choix du Mode de paiement, optez pour le paiement par chèque.

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5/ Notez bien au dos du chèque votre numéro de votre commande et envoyez le tout à l'adresse ci-après.

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Votre paiement est à envoyer à:

François SALMON (Modélisme Shop)

3, Rue Flora Tristan

77340 PONTAULT COMBAULT

Remarque importante:

Le Nom, Prénom et l'adresse de livraison devront être identiques à ceux mentionnés sur votre commande www.modelisme-shop.fr

1.3 Les produits

Les produits que nous vendons sont conformes à la législation et aux normes applicables en France. Notre responsabilité ne pourra être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré, en outre il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits que vous achetez. Les photographies, textes, graphismes, fiches techniques sont pour la plupart issues des documentations élaborées par les constructeurs et reproduites avec leur accord, même tacite. Les photographies et les textes affichés ne sont pas contractuels et ne peuvent engager notre responsabilité, en cas d’erreur ou autre. La société Modélisme Shop n’est pas responsable de l’utilisation faite par le client, des produits vendus, ni des dommages de quelque nature soient-ils pouvant survenir.

Article 2 : La commande

2.1 Informations obligatoires

Afin que le traitement de la commande soit le plus efficace et clair possible, vous devrez fournir un certain nombre d’informations en toute bonne foi. Vous devrez vérifier la validité de ces informations. Ces informations sont obligatoires pour toute commande, elles doivent être complètes et justes, faute de quoi la commande ne sera pas valide et en conséquence ne sera pas traitée. En effet nous ne pourrions être tenus pour responsables d’erreurs ou d’omission dans la saisie de ces informations obligatoires. Les conséquences de ces inexactitudes ne sauraient nous incomber, en outre tous les frais supplémentaires engagés du fait de ces erreurs seraient à votre charge.

2.2 Contrôle

Afin de garantir la sécurité des transactions et un traitement des commandes fiable, nous nous réservons la possibilité de procéder à un contrôle des informations obligatoires (carte d’identité, facture, justificatif…) notamment en cas d’achat ou livraison à l’étranger, ou pour l’achat de certains articles. Ces contrôles peuvent être inopinés ou justifiés au préalable du fait d’un client qui se serait déjà montré peu coopératif concernant l’obligation de saisie des informations et de toute autre obligation. Nous nous réservons le droit d’opérer à ces vérifications pour le remboursement d’une commande annulée. En l’absence de ces documents le remboursement sera impossible. Si les modalités de ces contrôles n’étaient pas respectées et que les justificatifs requis non parvenus ou ne nous permettaient pas de nous assurer avec fiabilité de l’adresse ou de l’identité de la personne ayant passé commande, nous annulerons la commande par sécurité. Nous nous réservons le droit de refuser toute commande d’un client avec lequel un litige en cours existerait ou qui se serait déjà au préalable montré peu diligent.

2.3 Passer la commande

Une fois le choix des produits opéré, le client confirme la commande des articles figurant dans son panier en cliquant sur le bouton « confirmer commande ». Cette action vaut acceptation de la commande de l’intégralité des produits figurant dans son panier et acceptation, intégralement et sans réserve, des présentes conditions générales de ventes et donc exprime le consentement du client aux présentes stipulations. A cet instant la commande passée est enregistrée et un numéro de commande est transmis au client ainsi que la confirmation de la commande à l’écran (et/ou) par mail. Aucune résiliation unilatérale hors sept jours après achat n’est recevable, elle constituerait un cas de non respect de ses obligations par le client. Attention aux commandes multiples: En cas de multiplicité de commandes à destination identique, Modélisme Shop se réserve le droit d'envoyer lesdites commandes dans un seul et même colis (quand bien même plusieurs frais de port auraient été acquittés).

2.4 Réserve de propriété

En application des dispositions de la loi du 12 mai 1980, le paiement doit être réglé en totalité (prix du bien, frais de livraison) et sans délais, au moment où la commande est passée ; faute de quoi le bien reste la propriété de Modélisme Shop et ne sera pas envoyé. Le transfert de propriété ne s’effectue qu’après paiement intégral de la commande. L’inexécution par le client de ses obligations de paiement, pour quelque cause que ce soit, confère à la société Modélisme Shop le droit d’exiger la restitution immédiate des marchandises livrées et ce aux frais, risques et périls du client.

2.5 Mode de paiement

Le paiement peut s’effectuer par : Carte bancaire. Chèque bancaire (commande validée après chèque effectivement encaissé). En espèce en enlèvement sur place uniquement. Une facture détaillée sera adressée au client dans son colis. L’indication T.V.A. non applicable, Art 293B du CGI ne donne pas la possibilité aux collectivités, sociétés et professions libérales de la récupérer.

2.6 Marchandise acheminée

A compter de la réception de la marchandise, la charge des risques vous est transférée. Vous devez donc veiller à la bonne conservation des produits livrés.

2.7 Durée de validité

Toute commande qui n’est pas payée durant les 14 jours suivant son enregistrement est annulée et n’emporte plus aucun effet ni obligation à l’égard de la société Modélisme Shop.

Article 3 : La livraison

3.1 Modalités

La livraison ne sera effectuée qu’une fois la commande validée et le paiement effectué dans son intégralité et à l’adresse indiquée par le client. Les centres de paiement bancaire éventuellement concernés auront donc donné au préalable leur accord de paiement. En cas de refus opposé par lesdits centres, la commande sera automatiquement annulée.

3.2 Délais de livraison

Expédition sous 48 heures du lundi au vendredi les jours ouvrés dès paiement intégral de la commande (sauf jours fériés, contrainte exceptionnelle ou force majeure), le délai de livraison ne pourra excéder 15 jours ouvrés pour la France métropolitaine. Ces délais sont ainsi établis car fonction du travail de La Poste et ne constituent pas des délais de rigueur. L’entreprise Modélisme Shop ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas de retard de livraison ou de rupture de stock. Concernant la Poste, en cas d’absence du client sur le lieu de livraison lors de la présentation du facteur, l’acheteur a la possibilité de récupérer les produits commandés au bureau de poste le plus proche de l’adresse de livraison. En cas de rupture de stock le délai de livraison ne courra qu’à compter du réapprovisionnement de nos stocks.

3.3 Retard de livraison

Les dates de livraison portées sur nos documents ne sont données qu’à titre indicatif et n’ouvrent pas droit, quelles que soient les raisons d’un retard éventuel, à une annulation de commande ou à quelque indemnité que ce soit et quelque soit le préjudice invoqué.

- Retard livraison par La Poste : le client est invité à aller au bureau de poste le plus proche afin de s’assurer que le colis n’est pas en instance. Le cas échant le client peut nous contacter par mail vozacha@dbmail.com. Nous contacterons La Poste qui procédera à une enquête. Une enquête auprès de la Poste peut durer jusqu’à 21 jours ouvrés. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera immédiatement réacheminé au domicile de l’acheteur ou du destinataire désigné dans le bon de commande.

- Retard livraison par un autre transporteur : dans les cinq à dix jours ouvrés suivant la date d’expédition mentionnée, nous vous invitons à signaler ce retard en nous contactant par mail vozacha@dbmail.com Nous ouvrirons une enquête auprès du transporteur concerné. Si la marchandise est retrouvée, elle sera acheminée une nouvelle fois dans les plus brefs délais à l’adresse prévue.

Toute réclamation quant au transport devra impérativement être formulée dans les 10 jours ouvrés à compter de la date d'expédition figurant sur votre commande. Passé ce délais, aucune réclamation ni action ne sera recevable.

En cas de force majeure ou d’événements exceptionnels (catastrophe naturelle, épidémie, grèves, blocages, impossibilités fonctionnelles internes…) retardant ou interdisant la livraison des marchandises, l’entreprise Modélisme Shop est dégagée de toute responsabilité. Dans tous les cas, la livraison dans les délais ne peut intervenir que si le client est à jour de toutes ses obligations envers la société Modélisme Shop. Le délai de livraison ne commence à courir que lorsque : la commande a été payée intégralement par le client et que tous les documents nécessaires ont été fournis (pièces et justificatifs d’identité) à la société Modélisme Shop.

3.4 Réception de la commande

Le client doit vérifier immédiatement lors de la réception, le bon état des colis et leur contenu, en cas de dégât ou de produit manquant, il précisera ses réserves détaillées sur le bon de livraison et les confirmera. Si vous recevez un colis détérioré, refusez le faute de quoi nous le reprendrons pas.

En cas d’absence du client qui confierait la réception du colis à un tiers : le tiers recevra le colis au nom et pour le compte du client absent. Ce dernier rappellera au tiers, d’effectuer les vérifications et les précautions à réception du colis. Le tiers est responsable pour le compte du client absent.

En signant le bordereau de livraison, le client accepte les produits en l’état. Dès lors aucune réclamation quant aux dommages subis pendant le transport et quant au contenu du colis ne sera recevable. Nous rappelons à cet égard que La Poste est un transporteur comme les autres et que vous devez vérifier la marchandise à la livraison.

Article 4 : Garantie et droit de rétractation

4.1 Modalités de la garantie

Nous garantissons tous nos articles pendant une période d’un an. La garantie ne couvre pas les consommables ainsi que le matériel utilisé en compétition, séances d’endurance, et salons. Le client devra impérativement nous prévenir au préalable par mail ou ticket SAV et remplir le bon de retour conformément à toute procédure de retour. Cette garantie ne couvre pas les dommages résultant d’accidents, de négligence, de mauvaise utilisation ou de modification notable de l’aspect du matériel retourné. Le produit doit avoir été utilisé dans des conditions normales de fonctionnement, sans choc, erreurs de manœuvres, altérations et modifications par l’utilisateur. De même les défauts et les conséquences dus à l’intervention d’un réparateur, ainsi que les défauts et les conséquences liés à toute cause extérieure font irrémédiablement obstacle à la mise en œuvre de la garantie. Les voitures ou autres produits utilisés ne peuvent faire l'objet d'une reprise et remboursement. Pour tout retour d’un article dans le cadre de la garantie, le client devra impérativement remplir en bonne et due forme le formulaire obligatoire décrivant la procédure de retour. En l’absence de ce formulaire dûment rempli, aucun retour ne pourra être traité. De même le client devra retourner l’emballage complet et les accessoires fournis initialement dans leur intégralité, faute de quoi il ne pourra pas bénéficier de la garantie. Les frais et risques incombent au client lors du retour du produit vers la société Modélisme Shop. Un produit arrivé détérioré à nos locaux, ne pourra logiquement plus bénéficier de la garantie.

Les frais de renvoi sont à la charge du client, nous nous acquitterons pour notre part des frais d’envoi du produit échangé, de nos entrepôts à l'adresse du client. Pour les pays hors UE l’intégralité des frais de douane incombent au client. Dans le respect des obligations incombant client, il sera procédé à réparation ou échange standard, dans l’attente du réapprovisionnement du stock le cas échéant, ou un remboursement du prix de la commande acquitté si le produit n’est plus en catalogue et n’est selon nous pas réparable. Pour certains articles et si nous le jugeons nécessaire, la garantie comprend le retour usine vers le pays producteur, du produit défectueux. Le client en sera averti. Quelque soit le délai de la réparation, la société Modélisme Shop n’est pas tenue de procéder au remplacement du produit en révision ni à quelque autre réparation et ce quelque soit le préjudice subi.

4.2 Droit de rétractation

Conformément aux dispositions de la loi en vigueur, l’acheteur dispose d’un délai de sept jours francs pour retourner les produits commandés. Néanmoins pour pouvoir faire jouer son droit de rétractation le client doit impérativement retourner les produits à la société Modélisme Shop en parfait état de revente et avec toutes les pièces comprises dans le colis qui lui a été envoyé. Le délai mentionné court à compter de la réception des biens par le client. De même l’acheteur devra impérativement nous contacter au préalable avant de nous renvoyer la marchandise, par mail. Le prix de la commande figurant sur la facture sera remboursé (prix article + frais de port). Les frais de port retour, de chez le client à nos entrepôts ne seront pas remboursés. Obligation de joindre le bon de retour parfaitement complété et signé. Conformément aux articles L121-20-1 à L121-20-7 du Code de la Consommation, la société Modélisme Shop dispose d’un délai maximum de 30 jours à compter de la date de retour des produits pour le remboursement du client.

Article 5 : Informatique et liberté

5.1 Confidentialité

Les informations nominatives données par le client, à la société Modélisme Shop, sont nécessaires pour le traitement de la commande. Nous respectons la confidentialité de ces données. Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose à tout moment d’un droit d’accès et de rectification. Pour exercer ce droit, il suffit de contacter la société Modélisme Shop. La demande doit nous être adressée par mail. Nous conserverons néanmoins une copie des informations factures pour satisfaire aux obligations légales et fiscales, nos registres informatiques garantissent la conservation des informations relatives aux commandes et aux paiements et sont opposables à titre de preuve.

Article 6 : Clause attributive de juridiction

6.1 Tribunal compétent et loi applicable

Tous les différends relatifs à l’interprétation et à l’exécution des présentes stipulations, ne pouvant donner lieu à un règlement à l’amiable, seront soumis à la juridiction du Tribunal de Commerce de Melun, France, dans le ressort duquel se trouve le siège de la société Modélisme Shop. Ceci vaut même en cas de pluralité de défendeurs ou d’appels en garantie. La loi applicable au présent contrat est la loi française. La langue du présent contrat est la langue française.

Article 7 : Divers

7.1 Concernant les caméras et les kits divers

Comme il a été mentionné dans les présentes, nous ne sommes pas responsables, et ce en aucun cas et de quelque manière que ce soit, de l’utilisation faite de nos produits par l’acheteur. Néanmoins en ce qui concerne les caméras, nous nous permettons de rappeler aux utilisateurs (sans que cela engage notre responsabilité pour le fait dudit client) qu’en l’application de l’article 226-1 du Code Pénal : (Ordonnance nº 2000-916 du 19 septembre 2000 art. 3 Journal Officiel du 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002). Est puni d’un an d’emprisonnement et de 45000 euros d’amende le fait, au moyen d’un procédé quelconque, volontairement de porter atteinte à l’intimité de la vie privée d’autrui : 1º En captant, enregistrant ou transmettant, sans le consentement de leur auteur, des paroles prononcées à titre privé ou confidentiel ; 2º En fixant, enregistrant ou transmettant, sans le consentement de celle-ci, l’image d’une personne se trouvant dans un lieu privé. Lorsque les actes mentionnés au présent article ont été accomplis au vu et au su des intéressés sans qu’ils s’y soient opposés, alors qu’ils étaient en mesure de le faire, le consentement de ceux-ci est présumé.

7.2 Concernant les Batterie au Lithium

Mise en garde : Les batteries LiPo (Lithium Polymère) doivent être manipulées et installées avec une attention toute particulière. Une mauvaise utilisation de celles-ci peut entraîner de graves dommages. Respectez bien les règles de charge, stockage, décharge et d’utilisation générale de ces accus spécifiques. Utilisez-les avec la plus grande attention, à tous les niveaux. Ne les incinérez pas, ne les mettez pas en contact avec un liquide, pour les enfants toute manipulation exige la présence d’un adulte. Nous vous rappelons que la société Modélisme Shop ne pourra être tenue responsable, et de quelque manière que ce soit, de tout accident dû à une mauvaise utilisation ou bien un mauvais entretien des accus LiPo, tout comme de votre aéronef modélisé.

Lors de l'utilisation du modèle réduit soyez prudent et raisonnable ! Et rappelez-vous :

• Concernant les batteries LiPo, ne jamais les charger lorsqu'elles sont montées sur l'hélicoptère ou l'avion. Dès que la puissance baisse, pensez à recharger. Ne jamais recharger des batteries encore chaudes. Veillez à respecter la durée de deux heures (pas plus de quatre heures) de chargement et les retirer une fois chargées (lumière verte). Effectuez la charge sur une surface ininflammable et soyez très attentifs durant le chargement et respectez la polarité.

• Bien évidemment n'ouvrez pas le chargeur ni les batteries, ne réparez pas par vous même. Dès que la puissance des accus baisse, stoppez tout pour recharger.

• N'endommagez pas l'enveloppe de la batterie elle serait irrémédiablement hors d'usage.

• Lorsque vous stockez la batterie, veillez à ce qu'elle soit chargée à hauteur de 10% à 20% au moins, dans le cas contraire vous endommageriez la batterie qui ne doit pas être stockée à vide.

• Ne mettez jamais la batterie en court-circuit ! Vous risquez l'explosion, fumée, flamme, gazes toxiques…!

• En cas de contact entre l'électrolyte contenu dans les batteries et la peau, rincez immédiatement à grande eau et consultez votre médecin. Il s'agit d'une matière toxique et dangereuse.

• Et enfin, bien évidemment, utilisez uniquement le chargeur fourni dans la boite.

• Ne jamais laisser les batteries connectées à l'appareil lorsqu'il ne sert pas.

En aucun cas la société Modélisme Shop ne peut être tenue responsable d'éventuels dommages quels qu'ils soient résultants de la manipulation ou charge par le client, de l'accu LiPo. Vous, client, devez être présent et vigilant lors de la charge et tout arrêter au moindre problème. La société Modélisme Shop pourra procéder au remplacement de l'accu, au cas par cas et en fonction de l'opportunité dont elle jugera.